Décisions et actes réglementaires
Mis à jour le 13/11/2024
Retrouvez les décisions et actes réglementaires
Année 2024
- Salon Bientôt à la Retraite
- GDR ACTIONS LPP
- Flux avec France Travail – Prime de noël
- Extraction mensuelle dossier Maternité NSA
- Flux Pathologie
- Mention d’information Listes provisoires des Elections MSA 2025
- Mention d’information RGPD France Travail
- Ateliers Paroles chocolatées 2024
- Conférence pour nos adhérents - échelon local O Toulousain
- Action de prévention sur l'échelon local Nord Toulousain
- DECLARATION FISCALE - 017-2023-M32
- RENOUVELLEMENT DES CTG DANS LE 65 - 049-2024-M32
- Rencontre MHE / ELEVEURS 32 - 042-2023-M32
- Dispositif Halte Répit Coeur de Garonne - 048-2024-M32
- Développement des actions sur la Charte familles sur la CC Adour Madiran - 055-
2024-M32 - CHEQUIERS SPORTS - 063-2024-M32
- Charte familles Volvestre (31) - 062-2024-M32
- Action Consomm'acteurs Ténarèze 2024 - M32_001_ASS_ASS_053_001
- Prévention agricultrices en Haute Ariege - 054-2024-M32
- Comités départementaux 09 - 31 - 051-2024-M32
- Enquêtes de satisfaction en santé au travail
- Communication charte famille
- Jour J Fleurance
- Cellule de préventiondu mal être
- Action labélisée histoire de femme
- Temps pour elle
- Promotion espace privée et des services
- ASS journée de prévention Vic-Fezensac
- Convocation elus
- invitation des elus des échelons locaux
- Sentinelles agricoles
- Diagnostic CTG Coeur d'astarac en Gascogne
- Gestion de créances et encaissements
- Programme DECLIC
- Pasrau
- Formation formateur sauveteur du travail
- Fiche d'activité recouvrement contentieux
- AIL NOTAUTO
- Elections chambres d’agriculture
- Traitement des aides financières
- Promotion de l'appli mobile auprès des adhérents non extranautes sans adresse mail
- Promotion de l'espace privé auprès des adhérents non extranautes avec adresse mail
- Convention données enfants placés CAF et CD31
- ASS Diagnostique logement
- Séjour seminaire accompagnement au Deuil 2024
- Forum des aidants de Fleurance 2024
- Ecoute à chaud - 031-2024-M32
- Double écoute - 033-2024-M32
- Cotisations NS - campagne SMS pré-DLP - 020-2023-M32
- Traitement des réclamations - 028-2024-M32
- Promotion 3 dépistage organisé des cancers - 015-2021-M32
- Diagnostic territorial - 048-2023-M32
- Evènement dans le cadre du BIEN VIEILLIR
- Invitation cycles ETP
- Séjour Partir pour rebondir 65
- Salon Capt'Avenir 2024
- Recherche AMAROK (création outil Salariés agricoles)
- Journée Prévention santé Vic-Fezensac 2024
- Forum des aidants Mauvezin 2024
- Forum des aidants d'Eauze 2024
- Diagnostic CTG TLP Sud
- Convocations à l'assemblée générale
- Convocations aux réunions Comité départemental pour le département09 et 31
- Promotion de l'espace privé
- Envoie SMS annulation modification
- Promotion des échanges internes auprès des extranautes entreprise
- Promotion des échanges internes auprès des extranautes particulier
- Ressources retraite
- Diagnostique CTG CC Adour Madiran
- Alerte sanitaire
- Campagnes de la semaine des : Rendez-vous de la Retraite
- Représentatiité patronale
- Entretien téléphonique
- Données professionnelles - Traitement données professionnelles entreprises,
fournisseurs - Gestion des déplacements
- Traitement des contraventions
- Gestion et suivi du WIFI
- « AUTO » Gestion du parc automobile
- Gestion de la sécurité
- Baromètre des femmes dans le monde agricole
- Appel à projet
- ARIPA
- Allocation logement des étudiants
- Famille, aide sportives CD32
- Bilan de prévention
- Forum Jobs d'été 2024 employeurs
- Forum Jobs d'été 2024 jeunes
- Séjour Part'âge 2024 MFR de Cologne
- MAINTENANCE PPA - 015-2024-M32
- SNOWCAMP
- Aide aux loisirs enfants
- Application empreinte carbone
- Pass colo
- numérisation des documents reçus par mail
- aide aux vacances enfants
- Appel à projets Coup de pouce prévention
- TDB - Suppression des documents papier
- Webinaires ADOS
- RIB et SIRET - Traitement dRIB sécurisation données sensibles
- Réunion info CESU
- Quand on se sépare
- P'tit déj'
- Opération sur les archives
- Marché bancaire
- Journée familes en fête
- Jour J
- Forum aidant familiaux Fleurance 23
- Festival Jeux vidéo Eauze
- Femme en milieu rual
- DIagnostic CTG en Ténarèze
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